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Espaces naturels sensibles

Objets surfaciques délimitant les Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Maine-et-Loire.

Département de Maine-et-Loire

453 kb
2.6 M

23 novembre 2018

Liste des Espaces naturels sensibles

Liste des zones classées Espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire.

Département de Maine-et-Loire

2 kb

23 novembre 2018

Budget annexe du Département : Archéologie

Budget annexe du Département de Maine-et-Loire pour la mission d'archéologie de 2009 à 2017 : budget primitif, budget supplémentaire et compte administratif.
Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d'une activité particulière du Département.

Département de Maine-et-Loire

10 kb

06 novembre 2018

Budget annexe du Département : Village Saint-Exupéry

Budget annexe du Département de Maine-et-Loire pour le Village Saint-Exupéry de 1998 à 2017 : budget primitif, budget supplémentaire et compte administratif.
Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence à l'Aide sociale à l'enfance.
Un b...

Département de Maine-et-Loire

67 kb

21 septembre 2018

Budget primitif du Département

Budget primitif du Département de Maine-et-Loire de 1998 à 2017.
Le budget primitif présente les prévisions budgétaires fixées en début d'année : les recettes attendues et les montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice budgétaire.

Département de Maine-et-Loire

1.5 M

21 septembre 2018

Budget supplémentaire du Département

Budget supplémentaire du Département de Maine-et-Loire de 1998 à 2017.
Le budget supplémentaire présente les décisions modificatives du budget primitif voté en début d'année : les recettes et les dépenses jusqu'à la fin de l'exercice budgétaire.

Département de Maine-et-Loire

1.8 M

21 septembre 2018

Catalogue des données Opendata49

Liste des données disponibles sur la plateforme Opendata49.fr

Département de Maine-et-Loire

83 kb

21 septembre 2018

Compte administratif du Département

Compte administratif du Département de Maine-et-Loire de 1998 à 2017.
Le compte administratif rapproche les prévisions budgétaires (budget primitif et budget supplémentaire) des réalisations budgétaires effectives en clôture d'exercice budgétaire : les recettes encaissées et les dépenses mandatées ...

Département de Maine-et-Loire

1.9 M

21 septembre 2018

Données essentielles des conventions de subvention

Données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions d'un montant supérieur à 23 000 euros, depuis août 2017, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017.

Département de Maine-et-Loire

10 kb

09 juillet 2018

Territoires des Maisons départementales des solidarités

Emprise géographique du territoire d'intervention des Maisons Départementales des Solidarités (MDS), anciennement appelées circonscriptions d'action sociale.

Département de Maine-et-Loire

2.5 M
434 kb

26 mars 2018

Données 1 à 10 sur 84 au total